CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE INTERNET

Date de mise à jour : Juillet 2019

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de déterminer les conditions d’accès et les règles d’utilisation dans lesquelles le Site offre l’accès à plusieurs services en ligne accessible par le lien suivant : clicdroit.sncf.fr
L'accès au Site est subordonné au respect des présentes CGU. L'accès au Site est strictement réservé à l'Utilisateur tel que défini dans les présentes CGU.

Lors de son inscription au Site, l'Utilisateur est tenu d'accepter les CGU en cochant la case « J'ai lu les Conditions Générales d'Utilisation et je les accepte sans réserve ». Les CGU peuvent être consultées à tout moment par l'utilisateur non connecté via le menu affiché en haut de l'écran.

L'Editeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment, unilatéralement, les présentes CGU au gré des changements ou additions effectués, afin notamment de se conformer à toutes évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques ainsi qu'aux éventuelles modifications des conditions générales d'utilisation des services de l'Hébergeur.

L'Utilisateur doit consulter régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site.

En cas de modification des CGU, une fenêtre contenant les CGU modifiées s'affiche. L'Utilisateur doit accepter les nouvelles CGU en cochant la case « J'ai lu les Conditions Générales d'Utilisation et je les accepte sans réserve ».

S'il n'accepte pas les CGU, l'Utilisateur ne pourra avoir accès au Site.

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Au sein des présentes CGU, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

Compte : désigne l’espace dédié à l’Utilisateur sur le Site.

Editeur : désigne SNCF.

Hébergeur : désigne Microsoft (Azure)

Information(s) : désigne l’ensemble des informations, contrats, textes, dessins, graphiques, accessibles sur le Site ou renseignés par l’Utilisateur.

Site : désigne l’ensemble des services proposés par l’Editeur sur Internet depuis l’adresse clicdroit.sncf.fr

Utilisateur(s) : désigne toute personne ayant un identifiant et un mot de passe lui permettant d’accéder au Site via la connexion SSO ou toute personne ayant reçu un courriel lui permettant d’accéder au Site, quel que soit le lieu où il(s) se trouve et les modalités de connexion.

ARTICLE 2 – OBJET DU SITE

Le Site a pour objet de mettre à la disposition des Utilisateurs une plateforme de digitalisation des contrats ou documents juridiques encore appelé « Clic Droit », à titre expérimental. Les Utilisateurs peuvent ainsi compléter, négocier, modifier et/ou signer électroniquement, via un partenaire, les modèles mis en ligne.

Toute utilisation du Site se fera dans le respect des présentes CGU.

ARTICLE 3 – ACCES ET UTILISATION DU SITE

3.1 Accessibilité au Site

L’accès au Site est possible à partir d’un ordinateur, connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau Internet.

L’Editeur accorde à l’Utilisateur un droit de consultation, d’utilisation et d’accès aux Informations du Site.

3.2 Coût d'accès

L’accès au Site est gratuit et ne fait pas l’objet d’un abonnement. Tous les logiciels et matériels nécessaires à l’utilisation ou au fonctionnement du Site, l’accès à l’Internet ou les frais de communication sont à la charge exclusive de l’Utilisateur en dehors de son lieu de travail.

3.3 Durée d'accessibilité

L’accès de l’Utilisateur au Site est effectué pour le temps de l’expérimentation, sans préjudice de la faculté pour l’Utilisateur ou l’Editeur de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni motif ou indemnité.

L’Utilisateur reconnaît, qu’en cas de violation des dispositions législatives et/ou des présentes CGU, l’Editeur peut bloquer et/ou résilier l’accès au Site, sans notification préalable, avec effet immédiat.

3.4 Utilisation du Site

L'Utilisateur s'interdit notamment, sans que cette liste soit limitative :

• d'utiliser le Site à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ;
• de « revendre » ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le contenu du Site ;
• d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;
• de diriger les internautes indirectement ou directement, notamment par des liens hypertextes, vers d'autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable ou les dispositions des présentes CGU.

3.5 Sécurité

Chaque Utilisateur est entièrement responsable de ses données de connexion le concernant. Sauf preuve contraire, toute connexion au Site, ou transmission de données effectuées à partir des informations de connexion de l’Utilisateur, sera réputée avoir été effectuée par ce dernier.

L’Utilisateur est seul responsable de tout usage qui pourrait être fait de ses mots de passe et identifiants (adresse électronique ou autres), et, est seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de son Compte.

L’Utilisateur s'engage à informer immédiatement l'Editeur de toute utilisation non autorisée de son Compte, et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d'identification en envoyant un message à l’adresse suivante : jrobot@sncf.fr

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE DU SITE

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d'évènement hors du contrôle de l'Editeur.

L'Editeur se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique.

L’Editeur n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant la disponibilité du Site. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur, notamment lorsque les interruptions proviennent de celles de l’Hébergeur pour ses besoins de maintenance ou autres.

L'Utilisateur est informé que l'Editeur peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du Site, à tout moment, sans préavis et sans que l'Utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de l'Editeur.

ARTICLE 5 – HEBERGEMENT DU SITE

Les Utilisateurs sont expressément informés que les contenus publiés sur le Site sont hébergés et stockés sur le serveur de la société Microsoft.

ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de l’Editeur et/ou de l’Hébergeur, et/ou de tout tiers.

L’Editeur est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation.

Ainsi, il est interdit à l'Utilisateur notamment de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, transférer de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site, sauf en cas d'autorisation expresse, préalable et écrite de l'Editeur.

Tout téléchargement abusif qui serait constaté pourra entraîner de la part de l'Editeur et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées.

Tout téléchargement de logiciel proposé par l'Hébergeur sur le Site doit respecter les conditions d'utilisation de l'Hébergeur. L'Utilisateur doit s'adresser à l'Editeur, avant tout téléchargement, afin de savoir si ce logiciel figure parmi les services souscrits par l'Editeur auprès de l'Hébergeur.

Les conséquences des atteintes provenant de tout téléchargement effectué par l'Utilisateur sans avoir informé l'Editeur et/ou contrevenant aux conditions d'utilisation de l'Hébergeur sont entièrement à la charge de l'Utilisateur.

Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés auprès des Offices compétents par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné est interdite.

Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l'Utilisateur.

ARTICLE 7 – LIENS HYPERTEXTES

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. Dans la mesure où l’Editeur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel, disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. En outre, l’Editeur ne pourra être tenue responsable de tout dommage avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation des contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, l’Editeur ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 8 – COOKIE

Dans le cadre de l’amélioration des services, des cookies peuvent être installés par SNCF et/ou l’Hébergeur lors de la navigation sur le site robotsncf.com.

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur du Site (ci-après « l’Utilisateur »), mais qui enregistre des informations relatives à la navigation depuis un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site depuis le même ordinateur et ont également vocation à permettre pour l’éditeur de procéder à diverses mesures de fréquentation. Il s’agit principalement de cookies de session permettant l’authentification et la connexion de l’Utilisateur au Site, ainsi que la mémorisation des éléments de navigation pendant une session.

D’autres cookies, permettant d’enregistrer les préférences de l’Utilisateur, les paramètres choisis, ainsi que les pages précédemment consultées, sont également installés au cours de la navigation sur le Site. L'activation de ces cookies n'est pas strictement nécessaire au fonctionnement du Site, mais ils permettent d'améliorer les performances de la navigation. Ils peuvent être supprimés ou bloqués. Toutefois, en pareille hypothèse, certaines fonctionnalités du Site peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

2. Les types de cookies utilisés sur le site

Le Site utilise 1 cookie qui est mis en œuvre pour les finalités décrites ci-après.

Cookies nécessaires au Site pour fonctionner

Ces cookies permettent au Site de fonctionner de manière optimale

L’Utilisateur peut s’y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de son navigateur. Toutefois, son expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Cookie de mesure d'audience

Ces cookies permettent de collecter des informations et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation du Site.

Ils permettent de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des utilisateurs sur le site et leur fréquence de retour. Votre adresse IP est également collectée afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation empêchant votre identification en tant que personne physique.

Dans le cadre de l'amélioration des services, des cookies peuvent être installés par l'Editeur et/ou l'Hébergeur lors de la navigation du Site.

ARTICLE 9 – GARANTIES/RESPONSABILITE

L’Utilisateur s’engage lors de l’utilisation qu’il fait du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux bons usages de l’Intranet et de la netiquette, et aux présentes CGU.

L’Utilisateur s’engage à soumettre à l’Editeur des Informations et des contenus véridiques. L’Utilisateur est ainsi responsable de toute Information, texte, ou lien hypertexte qu’il affiche via le Site ainsi que de leurs conséquences. L’information que l’Utilisateur soumet, publie ou affiche pourra être consultée par d’autres Utilisateurs du Site. L’Utilisateur ne devra fournir que des Informations qu’il souhaite partager avec d’autres Utilisateurs dans le respect des CGU.

L’Utilisateur est informé que toute violation des dispositions des CGU est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions à son encontre.

Dans les mêmes conditions, l’Utilisateur s’engage également à respecter les règles et usages internes relatifs à l’utilisation des systèmes d’information et réseaux de l’Editeur.

L’Utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation.

L’Utilisateur est responsable envers l’Editeur et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l’Utilisateur, et/ou ses préposés en cas d’utilisation non-conforme aux présentes CGU.

L’Utilisateur garantit l’Editeur, ainsi que ses sociétés mères, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires et l’Hébergeur, contre toute demande, réclamation, revendication et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.

L’Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions.

Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, que les honoraires d'avocat, frais d’expertise, frais de justice…

L’Editeur s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les Informations circulant sur le Site.

L’Utilisateur se déclare, néanmoins, parfaitement informé que les données ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage.

L’Utilisateur reconnaît qu’il est impossible de garantir une sécurité totale aux données transmises. En conséquence, l’Editeur ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission.

Il appartient à l’Utilisateur de mettre en œuvre tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des données transmises.

Chaque Utilisateur du Site s'engage expressément :

• à ne pas utiliser de logiciels ou de procédés destiné à copier les Informations du Site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur ;
• à renoncer expressément à utiliser des logiciels ou dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement du Site, ni à engager d'action de nature à imposer une charge disproportionnée pour les infrastructures de l'Editeur ;
• à ne pas altérer ou modifier voire créer des œuvres dérivées à partir des Informations du Site sans le consentement exprès et préalable de l'Editeur ;
• à ne procéder à de courtes citations, analyses et reproductions destinées à des revues de presse ou autres utilisations expressément autorisées par la loi que dans les limites et conditions fixées par ces dernières et sous réserve notamment de citer le nom des auteurs et la source ;
• à ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation écrite et préalable de l'Editeur, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par le Site ;
• à ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris les adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant, ou encore afin d’effectuer une veille concurrentielle.
• A ne pas mettre en place des systèmes susceptibles ou de nature à pirater le Site en tout ou partie, ou de nature à violer les présentes CGU ;
• à informer l'Editeur dès la connaissance d'une atteinte quelle qu’elle soit (notamment aux droits de propriété intellectuelle de l’Editeur) en particulier de toute utilisation illicite ou non contractuelle des Informations du Site et ce, quel que soit le mode de diffusion utilisé.

L’utilisateur n’a pas l’autorisation d’accéder, de modifier ou d’adapter le code source du Site. Le code source désigne l’ensemble du Site dans sa conception, les API, et plus généralement l’ensemble des objets informatiques composant le Site.

L’Utilisateur s'interdit (et s'engage à interdire à tout tiers) de décompiler, désassembler le code source du Site, de pratiquer l'ingénierie inverse ou de tenter de découvrir ou restituer le code source, les idées qui en sont la base, les algorithmes, les formats des fichiers ou les interfaces de programmation ou d'interopérabilité du Site de quelque manière que ce soit dans le respect des dispositions de l’article L.122-6-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute pratique entrant en violation de ces stipulations pourra entraîner de la part de l’Editeur et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées. Les conséquences des atteintes provenant de ces pratiques sont entièrement à la charge de l’Utilisateur.

ARTICLE 10 - CONTACT

Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux CGU :

• par courriel : jrobot@sncf.fr
• par courrier, à l’adresse suivante : SNCF, Direction Juridique Groupe, 2 place aux Etoiles, 93200 Saint-Denis ou SAS Seraphin Innovation, 12 rue Notre-Dame des Victoires, 75002 Paris

ARTICLE 11 - NULLITE D'UNE CLAUSE

La nullité en tout ou partie d’une ou de plusieurs dispositions des présentes CGU, aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de différends relatifs à l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes CGU, l'Utilisateur et l'Editeur conviennet de déployer leurs meilleurs efforts afin de régler à l'amiable le litige

Dans le cas où un accord amiable ne serait pas trouvé, tout éventuel litige se rapportant à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris.